Le cadastre napoléonien



Cadastre napoléonien... ou "Ancien Cadastre"

Napoléon a voulu faire établir ce cadastre, à la fois comme outil juridique censé éviter les procès (lors des successions par exemple) et comme outil fiscal permettant une répartition équitable de la contribution foncière :

" Un bon cadastre parcellaire sera le complément de mon code, en ce qui concerne la possession du sol. Il faut que les plans soient assez exacts et assez développés pour servir à fixer les limites de propriété et empêcher les procès."

Le cadastre fut institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Il fut levé par les méthodes de l'arpentage et fut révisé par la loi du 16 avril 1930. Il fut établi sous la direction d'un inspecteur général des contributions directes et du cadastre.
A partir de 1821, les opérations cadastrales furent mises sous la responsablité des départements.
C'est ainsi qu'à Liorac, le cadastre a été terminé de relever sur le terrain le 1er juilet 1824, sous la direction du préfet de la Dordogne, Mr le Comte de Cintré. Le maire de Liorac était alors Mr Etourneau Lavalette.


Il existe deux exemplaires du cadastre : celui de l'administration fiscale qui est conservé aux Archives Départementales et celui de la collection communale qui, comme à Liorac, est resté dans la commune . Pour chaque commune, deux types de  documents sont dressés : les plans aquarellés et les registres ou matrices cadastrales donnant pour chaque propriétaire la liste de ses biens et leur évaluation. Sur les plans, les routes et chemins, ainsi que les types de cultures sont indiqués. On consulte notamment  les plans pour localiser une propriété, et les registres pour retrouver le nom d'un  propriétaire et son patrimoine foncier.

Pour chaque commune, un  tableau d'assemblage à une petite échelle (du 1/10000 au 1/20000)  représente la totalité du territoire communal,et une série de plans détaillés montre à plus grande échelle (1/1000 à 1/2500) les différentes sections . Chaque  section est désignée par une lettre majuscule (par exemple  "section G du bourg").
La dernière subdivision du plan est la parcelle. Chaque parcelle est désignée par  la lettre de la section où elle est située, suivie d'un numéro d'ordre.
Pour Liorac, le tableau d'assemblage et 13 feuilles de la commune sont disponibles en haute résolution sur le site des Archives de la Dordogne

Tableau d'assemblage
Section A (A1 et A2) : La Basserie
Section B (B1 et B2) : le Sorbier
Section C (C1 et C2) : Carrieux
Section D (D1 et D2) : Garraube
Section E (E1 et E2) : Roc-Palais
Section F : Vieux Liorac
Section G (G1 et G2) : le Bourg


Il est intéressant de noter la légende du tableau d'assemblage qui indique, avec beaucoup de détails, les cultures qui existaient à Liorac en 1824. La forêt s'étendait sur une grande partie de la commune. Une distinction est faite selon l'état de la forêt (bois, taillis ou futaies) et le type d'arbres : bois de châtaigniers ch, taillis de chênes TA et taillis de châtaigniers TA.C; des friches et bruyères F; des vignes V, des prés P, des terres cultivées T, (sans doute de céréales) et des jardins J occupaient la surface restante.

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@ Marie-France Castang-Coutou

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